« La constitution dans le processus d’intégration institutionnelle. Sur la neutralisation de l’opposition État / société civile (Allemagne, 1848-1933) », in Des institutions et des normes. Une question préalable pour l'analyse juridique, sous la direction de A. Le Divellec, Paris, Editions Panthéon-Assas, 2023, p. 79-101.
Résumé
Peut-on penser le droit sans la notion d’institution ? Peut-il même se définir sans elle ? Le terme d’institution est, depuis longtemps en France, volontiers employé dans le vocabulaire politique (d’aucuns louent la qualité de « nos institutions », quand d’autres appellent à les réformer). Depuis l’œuvre de Maurice Hauriou, notamment, il est aussi utilisé par les juristes – principalement, mais pas uniquement, par les constitutionnalistes – et ce, un peu paradoxalement en apparence, dans la mesure où les discours aujourd’hui dominants dans la doctrine placent le concept de norme au centre de leur argumentation. L’usage récurrent du terme d’institution est-il donc vraiment maîtrisé ? Il est permis d’en douter.
C’est à cet ensemble de questions que les contributions ici rassemblées tentent d’apporter un éclairage pluraliste – non une réponse définitive mais des propositions pour alimenter un débat nécessaire à la doctrine juridique contemporaine.
Armel le Divellec est professeur de droit public à l'université de Paris-Panthéon-Assas depuis 2009. Ses travaux et enseignements portent principalement sur le droit constitutionnel, français et comparé, avec une dilection particulière pour l'Allemagne, ainsi que sur le droit parlementaire, l'histoire et la théorie constitutionnelles. Auteur de plusieurs livres et de nombreux articles, ses travaux récents portent notamment sur la notion de constitution.
Avec les contributions de Pierre Avril, Thomas Ehrhard, Jacky Hummel, Julien Jeanneney, Armel Le Divellec, Elina Lemaire, Benoît Montay, Benoît Plessix, François Saint-Bonnet.
