Audrey de Montis

Maître de conférences

Localité:

France

Adresse courriel : audrey [dot] demontis [at] univ-rennes1 [dot] fr

Téléphone : 02.23.23.76.72

Numéro de bureau : 402

Thèmes de recherches au sein de l'IDPSP

  • Approches juridictionnelles et non juridictionnelles des différends publics (thème 2)
  • Mutations de l'Etat et théories de la démocratie (thème 4)

Domaines de recherche

  • Droit constitutionnel général
  • Droit constitutionnel institutionnel
  • Droit parlementaire
  • Droit gouvernemental

Thématiques principales de recherche : Equilibre des pouvoirs de la Ve République – Sources du droit constitutionnel - Procédure législative ordinaire - Procédures législatives spécifiques - Lois de finances et lois de financement de la sécurité sociale - Etat d'urgence – Démocratie et représentation - Déontologie politique

Thématiques secondaires : Conseil constitutionnel – Concept de réforme – Actes de Gouvernement

Ouvrages

Thèse : 

La rénovation de la séance publique du Parlement français - Etude sur l'efficacité politique de la réforme du 23 juillet 2008 - Dalloz 2016, Collection : Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle.

Premier prix de thèse du Sénat, 2015.

En cours : 

Dictionnaire encyclopédique du Parlement (en co-direction avec Damien Connil et Priscilla Monge), à paraître chez Larcier-Bruylant

Droit parlementaire (avec Priscilla Monge), à paraître chez Dalloz

Articles

Articles publiés dans des ouvrages collectifs

  • "Le Sénat après 2008 : est-il sorti renforcé de la dernière grande réforme constitutionnelle"?, in Nathalie Droin et Aurore Granero (dir.), Le Sénat sous la Cinquième République, acteur méprisé?, IFJD, coll. Colloques et Essais, 2022 (à paraître).
  • « Symptômes et remèdes de l’antiparlementarisme contemporain en France », in Priscilla Jensel-Monge et Ariane Vidal-Naquet (dir.), L’antiparlementarisme, Editions Larcier-Bruylant, coll. Etudes parlementaires, 2022 (à paraître).
  • Les mécanismes de responsabilité (Rapport de synthèse) in Jean-Philippe Derosier (dir.), La responsabilité des gouvernants, LexisNexis, LesCahiers du ForInCIP, 2022 (à paraître).
  • « À la recherche d’une spécificité du droit gouvernemental – La spécificité des règles procédurales ? », in Vincent Boyer et Raphaël Renaud (dir.), Pour un droit gouvernemental ?, Editions IFJD, 2022 (à paraître).
  • « La présidence de l’Assemblée nationale par Philippe Séguin : les pierres à l’édification d’un Parlement renforcé », in Kevin Alleno et Bernard Bruneteau (dir.), Philippe Séguin, Un intellectuel en politique ?, PUN – Editions universitaires de Lorraine, 2021, p. 83-99.
  • « L’adaptation singulière du Parlement français durant la crise du coronavirus » (avec Chloë Geynet-Dussauze), in Guillaume Le Floch (dir.), Covid-19, approches de droit public et de science politique, Editions Berger-Levrault, 2021, p. 73-88.
  • « Le Sénat et le dernier mot accordé à l’Assemblée nationale », in Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Hérin Un haut fonctionnaire au service du Parlement, Mare et Martin, 2020, p. 381-408.
  • « Institutions politiques et inapplication de la Constitution sous la Ve République » (avec Priscilla Jensel-Monge), in Romain Le Bœuf et Olivier Le Bot, L’inapplication du droit, Confluence des droits, n°12, 2020, disponible au lien suivant : https://dice.univ-amu.fr/sites/dice.univ-amu.fr/files/public/111-jensel-...).
  • « La variété des lieux d’expression à l’Assemblée nationale et au Sénat : le renouvellement des fonctions du parlementaire », in Olivier Desaulnay, La parole en droit public, L'épitoge, Coll. L'Unité du droit, p. 117-135.
  • « L’anticipation des QPC : vers une auto-censure du législateur ? », in Sophie de Cacqueray et Sophie Hutier (dir.), Procédure législative et QPC : Recherche pluridisciplinaire sur de nouvelles interactions institutionnelles, 2019, rapport définitif disponible au lien suivant : https://tinyurl.com/vkfy9x4s, p. 140-146.
  • « La modernisation des fonctions du Parlement français, dix ans après la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 », in Mélanie Tredez-Lopez et Henry Hernandez Bayter, Le renouveau parlementaire : entre discours et action, Paris, L’Harmattan, coll. Sociolinguistique, 2019, p. 141-156.
  • « Le Parlement français et la lutte contre le terrorisme : une atténuation du déséquilibre institutionnel de la Ve République » (avec Priscilla Jensel-Monge), in Oesten Baller, Violent Conflicts, Crisis, State of Emergency, Peacebuilding, Berlin, BWV, 2019, pp. 107-129.
  • « La “séparation des pouvoirs” sous la Ve République : de la prééminence à la tempérance de l’organe exécutif », in Philippe Blachèr, La Constitution de la Vème République, 60 ans d’application, Paris, Lextenso-Editions, 2018, p. 35-48.

Articles publiés dans des revues  

  • L'exercice inédit du droit de tirage pour créer une commission d'enquête sur l'étude d'impact des projets de loi instituant un système universel de retraites, revue Recherche Socialiste publiée par l'Office Universitaire de Recherche Socialiste, à paraître
  • La lutte contre la crise sanitaire provoquée par le Covid-19 : un repositionnement stratégique du Parlement au sein des institutions » (avec Priscilla Jensel-Monge), projet de recherche international Démocratie, Etat de droit et droits fondamentaux face à la pandémie de Covid-19, disponible au lien suivant : https://confluencedesdroits-larevue.com/?p=1275.
  • « La loi ordinaire d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19 et le déroulement des élections municipales », JSS, 11 avril 2020, p. 15-17. 
  • « Réformer la Ve République ou consacrer une VIe République ?, une arlésienne du droit constitutionnel français » ? Revue générale du droit on line, 2019, numéro 42768 (www.revuegeneraledudroit.eu/?p=42768).
  • « Les commissions permanentes dix ans après : évolution et révolution ?», RFDC n°116, 2018, p. 785-301.
  • « Le Sénat et le renouveau de l’article 41 de la Constitution » (avec Priscilla Jensel Monge), RFDC n°112, 2017, p. 861-879.
  • « Le nouvel équilibre commissions/hémicycle issu de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 », in Olivier Rozenberg et al. « La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 a-t-elle renforcé le Parlement français ? », Débats du LIEPP n°3, 2017. (disponible au lien suivant https://tinyurl.com/yvy39f4j).
  • « Faut-il vraiment étendre la responsabilité du fait des lois aux actes de gouvernement ?», Droit administratif, n°2, 2016, p. 14-20.
  • « L’acte de gouvernement est-il un privilège exorbitant du pouvoir exécutif ? », entretien avec Yann Le Foll, Lexbase Hebdo édition juridique n°403, 4 février 2016.
  • « La parole parlementaire au lendemain de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 », RFDC n°103, 2015, p. 561-580.
  • L’organisation globale des textes, premier bilan sur une réintroduction contestée », Petites Affiches, n°175-176, 2-3 septembre 2010.

Commentaires

  • "Commentaires des articles 117 à 121-3 (procédure législative applicable aux révisions constitutionnelles, aux projets de loi de finances et aux projets de loi de financement de la sécurité sociale) et 146 à 146-1-1 (contrôle budgétaire) du Règlement de l'Assemblée nationale", in Jean-François Kerléo, Règlement de l'Assemblée nationale commenté, LGDJ-Lextenso, 2022, p. 181-212, p. 294-299.
  • "Conseil constitutionnel et droit parlementaire de crise. Commentaire de la décision n° 2021-814 DC du 1er avril 2021 (Résolution modifiant le règlement de l’Assemblée nationale en ce qui concerne l’organisation des travaux parlementaires en période de crise)" (avec Priscilla Jensel-Monge), RFDC, n°128, 2021, p. 135-141.
  • "La validation aisée de la « loi Travail » par le Conseil constitutionnel, Commentaire de la décision n°2016-736 DC du 4 août 2016, Loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels", RFDC n°109, 2017, p. 197-209.
  • "Commentaire du discours du président Gérard Larcher (Conférence de presse du 3 septembre 2015)", Les Annonces de la Seine, 9 septembre 2015, p. 11-12.
  • "Un exemple d’acte de gouvernement concernant les relations internationales :Commentaire de l’ordonnance du CE, ord. réf., 23 mai 2014, Mme Daoud", Droit administratif, n°10, octobre 2014, comm. 57.

Communications

  • Juin 2022 (Université Aix-Marseille) : La liberté d'expression des parlementaires en France, Colloque Les droits fondamentaux : quels enjeux pour le Parlement?, organisé par Audrey Bachert-Peretti et Priscilla Jensel-Monge
  • Octobre 2021 (Paris, Sénat) : « Le Sénat est-il sorti renforcé de la dernière grande réforme constitutionnelle ? », Colloque Le Sénat, acteur méprisé de la Ve République ?, organisé par Nathalie Droin et Aurore Granero. 
  • Mai 2021 (Université Aix-Marseille) : Participation à la table ronde « Les traductions contemporaines de l’antiparlementarisme – Regards croisés », Colloque L’antiparlementarisme, organisé par Priscilla Jensel-Monge et Ariane Vidal-Naquet.
  • Octobre 2019 (Université Rennes I) : « Le dialogue entre les institutions politiques et juridictionnelles sous la Ve République », Colloque du Parcours d’excellence : Les juristes en dialogue », organisé par Jean-René Binet, Audrey de Montis, Sylvain Soleil et l’association des étudiants du parcours d’excellence.
  • Octobre 2019 (Université Aix-Marseille) : « L’anticipation des QPC : vers une auto-censure du législateur ? », Journée d’études Procédure législative et QPC. Recherche pluridisciplinaire sur de nouvelles interactions institutionnelles, organisée par Sophie de Cacqueray et Sophie Hutier.
  • Juin 2018 (Séoul, Congrès Mondial de l'Association Internationale de droit constitutionnel) : « Le Parlement français et la lutte contre le terrorisme : une atténuation du déséquilibre institutionnel de la Ve République » (avec Priscilla Jensel-Monge).
  • Mars 2018 (Université Rennes I) : « Les commissions permanentes », Colloque « Les dix ans de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 », organisé par Jean-Éric Gicquel, Anne-Marie Le Pourhiet et Audrey de Montis.
  • Octobre 2017 (Université Aix-Marseille) : « Institutions politiques et inapplication du droit sous la Vème République », Journée d’études « L’inapplication du droit », organisée par Romain Le Boeuf et Olivier Le Bot.
  • Septembre 2017 (ENS RENNES) : « Pour ou contre une VIe République ? », Colloque La réforme, organisé avec l’association UBIDEM.
  • Juin 2017 (Lille, Congrès de l'Association Française de droit constitutionnel) : « Parlement transparent, Parlement ouvert : les évolutions récentes de la démocratie représentative en France » (AFDC, Participation à l’atelier d’Alain Delcamp et de Gilles Toulemonde « Constitutions, pouvoirs et contrepouvoirs »), publié sur le site de l’AFDC, disponible au lien suivant : https://tinyurl.com/5f76cx9t).
  • Décembre 2016 (Sciences Po Paris) : « Le nouvel équilibre commissions/hémicycle », Journée d’études Réévaluer le Parlement ? La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 à l’épreuve du temps », organisée par l’axe évaluation de la démocratie du Laboratoire interdisciplinaire d’évaluation des politiques publiques (LIEPP).
  • Juin 2015 (Sciences Po Paris) : Séminaire annuel du GEVIPAR – Thèses relatives au Parlement.
  • Mars 2015 (Université Rennes I) : « La révision constitutionnelle de 2008, une véritable révolution en matière de parlementarisme rationalisé sous la cinquième République ? », Table ronde Le parlementarisme rationalisé, organisée par l’Association des étudiants de droit public.
  • Juin 2014 (Lyon, Congrès de l'Association Française de droit constitutionnel): « Les utilisations variées de la parole des parlementaires pour contraindre l’action gouvernementale» (AFDC, Participation à l’atelier d’Anne-Marie Le Pourhiet et Bruno Daugeron « Constitutions, pouvoirs et contrepouvoirs »), disponible au lien suivant :disponible au lien suivant : https://tinyurl.com/raxb82nk. 
  • Octobre 2013 (Université Rennes I) : « Que reste-t-il aujourd’hui de la parole du député et du sénateur ? », Colloque La parole en droit public, organisé par Olivier Desaulnay.
  • Décembre 2010 (Université Rennes I) : « Le temps législatif programmé » : Journée d’études La séance publique au Parlement. Les effets de la révision constitutionnelle de 2008 et des modifications des règlements des assemblées parlementaires, organisée par le Laboratoire d’études de droit public de Rennes. 

Organisation de manifestations scientifiques

  • 24 septembre 2022 : Colloque Droit et numérique (avec Antoine Gouëzel, Sylvain Soleil et l'association des étudiants du Parcours d'excellence)
  • 9 octobre 2021 : Colloque La réforme (avec Antoine Gouëzel, Sylvain Soleil et l'association des étudiants du Parcours d'excellence)
  • 5 octobre 2019   Colloque Les juristes en dialogue (avec Jean-René Binet, Sylvain Soleil et l’association des étudiants du parcours d’excellence).
  • 15-16 mars 2018 : Colloque Les dix ans de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008 (avec Anne-Marie Le Pourhiet et Jean-Éric Gicquel) et publication des actes à la RFDC, numéro spécial (116), 2018.
  • 15 septembre 2017 : Colloque La réforme (avec Gweltaz Éveillard, Richard Desgorces et l’association étudiante Ubidem Ens Rennes)

Responsabilités

Scientifiques : 

  • depuis juin 2020 : co-directrice du thème "Approches juridictionnelles et non-juridictionnelles des différends publics" au sein de l'Institut du droit public et de la science politique
  • depuis juin 2019 : Membre du Comité scientifique du Forum International sur la Constitution et les Institutions politiques (ForInCip)

Pédagogiques : 

  • depuis 2018 : Co-directrice du Parcours d'excellence de la faculté de droit et de science politique, responsable de la première année
  • depuis 2016 : Directrice des études de la Licence 2 Droit au sein de la faculté de droit et de science politique
  • 2017-2022 : Membre élue du Conseil de faculté 

Nationales : 

  • 2020-2021 : experte HCERES
  • 2022 : membre du Comité de sélection de l'Université de Dijon pour un poste de maître de conférences en droit public
  • 2022 : membre du Comité de sélection de l'Université Paris 8 pour un poste de maître de conférences en droit public

Enseignements

COURS MAGISTRAUX (2015-2022)

-Droit constitutionnel général (33 h) (Licence 1, Semestre 1) 
-Droit constitutionnel et institutions politiques de la Ve République (Licence 1, Semestre 2)
-Histoire du droit public (33 h) (Licence 1, Semestre 1)
-Introduction générale au droit (22 h) (Licence 1, Semestre 1)
-Introduction aux institutions administratives (22 h) (Licence 1, Semestre 1)
-Relations internationales (22 h) (Licence 1, Semestre 2)
Finances publiques (33h) (Licence 2, Semestre 2)
-Leçons à destination des étudiants de parcours d’excellence :
   La fabrique du droit (2 h) (Licence 1)
   La procédure législative ordinaire (2 h) (Licence 1)
   Un député peut-il amender la loi ? » (2 h) (Licence 2)
   La déontologie politique (2 h) (Licence 2)

TRAVAUX DIRIGES (2008-2022)

-Droit constitutionnel général (Licence 1)
-Droit administratif général (Licence 2)
-Finances publiques (Licence 2)
-Libertés fondamentales (Licence 3)
-Droit constitutionnel comparé (Master 1)