Jean-Michel Debarre

Docteur en droit - Docteur en médecine - Dermatologue

Axe de Recherche

Santé et responsabilité

Thématiques de recherche

Droit de la santé
Droit du médicament
Éthique et relations de soins

Ouvrage

« Prescription de médicament hors autorisation de mise sur le marché : fondements, limites, nécessités et responsabilités », Thèse Université de Rennes 1, Éd. LEH Bordeaux, 2017, Préface du Pr Claire Le Jeunne et du Pr Gérard Mémeteau ; ouvrage cité en bibliographie du code de la santé publique DALLOZ, sous l’art. L. 5121-12-1 depuis édition 2017.

Articles publiés dans revues à comité de lecture

  • « Dispositifs médicaux » au regard du « grand changement du cadre législatif » lié à l’entrée en vigueur du règlement (UE) 2017/745 du Parlement Européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux DM, modifiant la directive 2001/83/CE, le règlement (CE) n° 178/2002 et le règlement (CE)  n° 1223/2009 et abrogeant les directives du Conseil 90/385/CEE et 93/42/CEE in Encyclopédie Médico-Chirurgicale (à paraître)
  • « Les cosmétiques » au regard  du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement Européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (dernière modification M47 du 10 novembre 2022) in l’encyclopédie Médico-chirurgicale (à paraître)
  • "Médecine esthétique insuffisamment éprouvée, médecine tragique", Revue Droit & Santé, n°99, janvier 2021, p. 35-42.
  • « La liberté de prescription d’un médicament en temps d’urgence sanitaire. Commentaires dans le cadre de la pandémie de Covid-19 », RGDM, n° 76, septembre 2020, p. 175-192 (Citée en bibliographie du code de la santé publique DALLOZ, sous l’article R. 4127-8 depuis l’édition 2021).
  • « Proposition de démembrement de la nature juridique d’une AMM d’un médicament : nature individuelle de la production d’un médicament, nature réglementaire de son utilisation », Revue Générale de Droit médical RGDM, n° 70, 2019, p. 109-128, Article cité en bibliographie du code de la santé publique DALLOZ, sous l’article L.5121-8 depuis l’édition 2020.
  • « Consentement à l’acte médical en droit. Un état des lieux », Debarre JM, Médecine & Droit, 2017, 144, p. 57-69 ; article cité en bibliographie du code de la santé publique DALLOZ, sous l’article L. 1111-4 depuis édition 2018.
  • « Balances bénéfice-risque d’un médicament : éléments de décryptage », Debarre JM, RGDM, n° 54, 2015, p. 51-65 ; article cité en bibliographie du code de la santé publique DALLOZ, sous l’article L. 5121-8 depuis édition 2015.
  • « Photographie médicale d’un patient : aspects juridiques et éthiques », Debarre JM, Maillard S, BJPH, n° 182 - novembre 2015, p.11.
  • « Suspension de Diane35® et de ses génériques : une sur-réaction de l’ANSM non fondée au vu des connaissances médicales avérées ou acquises », Debarre JM., Ann Dermatol Venereol., 2013 Jun-Jul ; 140:474-8.
  • « Panorama 2012 de l’obligation d’information du médecin envers les patients. Cette obligation est-elle toujours tenable dans tous ses aspects ?», Debarre JM, RDS, n° 51, 2013, p. 16-32.
  • « Sémantique des données acquises de la science comparée aux connaissances médicales avérées. Pour une obligation du médecin à respecter les « connaissances médicales avérées ou acquises », Debarre JM, Médecine & Droit, vol. 2012, 112, p. 22-28 ; article cité en bibliographie du code de la santé publique DALLOZ, sous l’article L. 1110-5 depuis édition 2013.

Réflexions (publiées dans l'édition nationale "Ouest-France")

  • 2023 (13 juin)  « Fin de vie : respecter le droit à l'autodétermination du malade »
  • 2021 (31 mars) « L'obligation fraternelle à se faire vacciner »
  • 2019 (4 mars) « Vaccination : aller au-delà du chacun pour soi »
  • 2018 (17 décembre) « Fin du numerus clausus en médecine : il y a urgence »
  • 2018 (18 avril) « Fin de vie / Respecter la volonté de chacun »
  • 2017 (21 septembre) « Le Sénat, questions d'hier et d'aujourd'hui »
  • 2017 (2 septembre) « Tirage au sort à l'Université : la honte ! »
  • 2016 (29 août) « Face à la barbarie, les droits de l'homme »
  • 2015 (8 octobre) « Tiers payant généralisé : un grignotage administratif au détriment des soins »